Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DES CATHARES
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1347866
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006
VIN DES CATHARES de CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque VIN DES CATHARES

Déposée le 25 mars 1986 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) "LES COTEAUX DU MINERVOIS", Coopérative agricole, 11700 PEPIEUX (dossier no 2060742) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 821 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2060742) - France.

La marque VIN DES CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DES CATHARES est expirée depuis le 25 mars 2006.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND PIN , DOMAINE DU PAS DU LIEVRE , DOMAINE DE LA SERRE , Le Vin Bourru , DOMAINE DE DELAUNE , FAUGERES CUVEE VALENTIN DUC , DOMAINE DE VALINIERE , CHATEAU DE LAURENS , " DOMAINE DES JEANTELS " , CAVEAU DES SCHISTES


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - "LES COTEAUX DU MINERVOIS", Coopérative agricole, 11700 PEPIEUX (dossier no 2060742) - France - SIREN 775821671


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2060742) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060742 - Publication au BOPI 1996-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins, rouge et rosé.