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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION
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" DOMAINE DES JEANTELS "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" DOMAINE DES JEANTELS "
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3023622
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque " DOMAINE DES JEANTELS "

Déposée le 17 avril 2000 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " DOMAINE DES JEANTELS " »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 34480 LAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Cave Coopérative de Vinification - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND PIN , DOMAINE DU PAS DU LIEVRE , DOMAINE DE LA SERRE , Le Vin Bourru , DOMAINE DE DELAUNE , FAUGERES CUVEE VALENTIN DUC , DOMAINE DE VALINIERE , CHATEAU DE LAURENS , VIN DES CATHARES , CAVEAU DES SCHISTES


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - 34480 LAURENS - France - SIREN 776005460


Monsieur le Président Cave Coopérative de Vinification - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330422 - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2001-09-04

Vin d'appellation faugeres contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine des Jeantels ".