Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VALINIERE
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1429245
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
25/09/1997
DOMAINE DE VALINIERE de CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque DOMAINE DE VALINIERE

Déposée le 25 septembre 1987 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE VALINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION, domicilié(e) 34480 LAURENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEZIAC Jean. - France.

La marque DOMAINE DE VALINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VALINIERE est expirée depuis le 25 septembre 1997.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND PIN , DOMAINE DU PAS DU LIEVRE , DOMAINE DE LA SERRE , Le Vin Bourru , DOMAINE DE DELAUNE , FAUGERES CUVEE VALENTIN DUC , CHATEAU DE LAURENS , VIN DES CATHARES , " DOMAINE DES JEANTELS " , CAVEAU DES SCHISTES


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - 34480 LAURENS. - France


VEZIAC Jean. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Vin.