Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DES SCHISTES
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
99830453
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque CAVEAU DES SCHISTES

Déposée le 15 décembre 1999 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEAU DES SCHISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 34480 LAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - France.

La marque CAVEAU DES SCHISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DES SCHISTES est expirée depuis le 15 décembre 2009.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND PIN , DOMAINE DU PAS DU LIEVRE , DOMAINE DE LA SERRE , Le Vin Bourru , DOMAINE DE DELAUNE , FAUGERES CUVEE VALENTIN DUC , DOMAINE DE VALINIERE , CHATEAU DE LAURENS , VIN DES CATHARES , " DOMAINE DES JEANTELS "


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - 34480 LAURENS - France - SIREN 776005460


Monsieur le Président CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vins d'appellation d'origine, vins de pays, vins de table, vins mousseux, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers. Alimentation.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.