Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESSAC
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE FLORENSAC"

Numéro de dépôt :
1704362
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/12/2010
RESSAC de CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION \

Présentation de la marque RESSAC

Déposée le 7 décembre 1990 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE FLORENSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « RESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE FLORENSAC", domicilié(e) BP 9, 5 Av DES VENDANGES, 34510 FLORENSAC (dossier no 2176693) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) (dossier no 2176693) - France.

La marque RESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESSAC est expirée depuis le 7 décembre 2010.


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE FLORENSAC" - BP 9, 5 Av DES VENDANGES, 34510 FLORENSAC (dossier no 2176693) - France


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - (dossier no 2176693) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2176693 - Publication au BOPI 2000-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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