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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS"
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DOMAINE CHAMBERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMBERTES
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS"

Numéro de dépôt :
1741764
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
15/09/1997

Présentation de la marque DOMAINE CHAMBERTES

Déposée le 15 septembre 1987 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE CHAMBERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS", domicilié(e) MONTOULIERS, 34310 CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HORTALA MAURICE, PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE - France.

La marque DOMAINE CHAMBERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAMBERTES est expirée depuis le 15 septembre 1997.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS" a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES CALADES


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS" - MONTOULIERS, 34310 CAPESTANG - France


M. HORTALA MAURICE, PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Vins d'appellation d'origine ou de pays