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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET
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BIO D'ALBRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO D'ALBRET
Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4006853
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
BIO D\'ALBRET de Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D\'ALBRET

Présentation de la marque BIO D'ALBRET

Déposée le 13 mai 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIO D'ALBRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET domicilié(e) 15 martinaud - 33540 - MESTERRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 947 700 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GORIOUX Bernard, Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET domicilié(e) 15 MARTINAUD - 33540 - MESTERRIEUX - France.

La marque BIO D'ALBRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO D'ALBRET est expirée depuis le 13 mai 2023.

Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET a également déposé les autres marques suivantes : LÉGENDE D'ALBRET , HAUT BOURDI , RIVAL D'ALBRET , LA RANDE , LES MOUTINS , BAIE BOISÉE , COULEURS D'ALBRET


Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET, société coopérative agricole - 15 martinaud - 33540 - MESTERRIEUX - France - SIREN 7819477000


M. GORIOUX Bernard, Cave coopérative de vinification LES COTEAUX D'ALBRET - 15 MARTINAUD - 33540 - MESTERRIEUX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée blanc-rouge et rosé issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.