Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN
Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan"

Numéro de dépôt :
1640966
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/01/2001
AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN de Cave Coopérative de vinification \

Présentation de la marque AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN

Déposée le 16 janvier 1991 par Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan", domicilié(e) 34360 CEBAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BABEAU Christian Président - France.

La marque AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN est expirée depuis le 16 janvier 2001.

Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE ST BOLERY , DOMAINE DE FONTJUN , VIN DES CATHARES MINERVOIS , CHATEAU DE CAMPREDON


Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" - 34360 CEBAZAN - France


Monsieur BABEAU Christian Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vin A.O.C. St CHINIAN Rouge