DOMAINE DE LA GRANGENEUVE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGENEUVE
Déposée le 6 septembre 1988 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA GRANGENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGENEUVE est expirée depuis le 6 septembre 1998.
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05