Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ORMES-CARIS
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE

Numéro de dépôt :
1616402
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000

Présentation de la marque CHATEAU LES ORMES-CARIS

Déposée le 20 septembre 1990 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES ORMES-CARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE, domicilié(e) les Lèves, 33250 SAINTE FOY LA GRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CHATEAU LES ORMES-CARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ORMES-CARIS est expirée depuis le 20 septembre 2000.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GRANGENEUVE , PRIEURE D APPELLES , CHATEAU LE RALE , CHATEAU DE CHARBONNIERE , CHATEAU LE GRAND RENON , CHATEAU LE MAYNE , CHATEAU GEROME LAMBERTIE , CHATEAU LES ROCS SIVADONS , DOMAINE DE LA GRANGENEUVE , CHATEAU LA TOUR SIVADONS


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE - les Lèves, 33250 SAINTE FOY LA GRANDE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES ORMES-CARIS