CHATEAU LES ORMES-CARIS
Présentation de la marque CHATEAU LES ORMES-CARIS
Déposée le 20 septembre 1990 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES ORMES-CARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LES ORMES-CARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ORMES-CARIS est expirée depuis le 20 septembre 2000.
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09