Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
/
CHATEAU LES ORMEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ORMEAUX
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1587138
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES ORMEAUX

Déposée le 18 avril 1990 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES ORMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2168850) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GUY-HENRI AZAM CAVE COOPERATIVE DES LEVES ST ANDRE ET DE LA ROQUILLE domicilié(e) (dossier no 2168850) - France.

La marque CHATEAU LES ORMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES ORMEAUX est expirée depuis le 18 avril 2010.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GRANGENEUVE , PRIEURE D APPELLES , CHATEAU LE RALE , CHATEAU DE CHARBONNIERE , CHATEAU LE GRAND RENON , CHATEAU LE MAYNE , CHATEAU GEROME LAMBERTIE , CHATEAU LES ROCS SIVADONS , DOMAINE DE LA GRANGENEUVE , CHATEAU LA TOUR SIVADONS


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2168850) - France - SIREN 781924634


MONSIEUR GUY-HENRI AZAM CAVE COOPERATIVE DES LEVES ST ANDRE ET DE LA ROQUILLE - (dossier no 2168850) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168850 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES ORMEAUX