CHATEAU DU TERTRE
Présentation de la marque CHATEAU DU TERTRE
Déposée le 20 septembre 1990 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DU TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU TERTRE est expirée depuis le 20 septembre 2010.
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180542 - Publication au BOPI 2000-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457867 - Publication au BOPI 2007-07-31
Errata sur les inscriptions - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 19 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°522010 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 19 novembre 2015 - Demande de relevé de déchéance n°658203 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Inscription le 23 novembre 2015 - Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance n°658296 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23