Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHARBONNIERE
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1598473
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE CHARBONNIERE

Déposée le 21 juin 1990 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2173530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GUY-HENRI AZAM CAVE COOPERATIVE DES LEVES ST ANDRE ET DE LA ROQUILLE domicilié(e) (dossier no 2173530) - France.

La marque CHATEAU DE CHARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHARBONNIERE est expirée depuis le 21 juin 2010.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GRANGENEUVE , PRIEURE D APPELLES , CHATEAU LE RALE , CHATEAU LE GRAND RENON , CHATEAU LE MAYNE , CHATEAU GEROME LAMBERTIE , CHATEAU LES ROCS SIVADONS , DOMAINE DE LA GRANGENEUVE , CHATEAU LA TOUR SIVADONS , MOULIN DES GORINS


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE ET DE LA ROQUILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2173530) - France - SIREN 781924634


MONSIEUR GUY-HENRI AZAM CAVE COOPERATIVE DES LEVES ST ANDRE ET DE LA ROQUILLE - (dossier no 2173530) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173530 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE CHARBONNIERE