Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX OCCITANE
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTEAUX DE GAILLAC ET DU PAYS CORDAIS, société civile, Labastide de Lévis, 81150 MARSSAC SUR TARN.

Numéro de dépôt :
1271782
Date de dépôt :
07/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1994

Présentation de la marque CROIX OCCITANE

Déposée le 7 mai 1984 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTEAUX DE GAILLAC ET DU PAYS CORDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTEAUX DE GAILLAC ET DU PAYS CORDAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CROIX OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX OCCITANE est expirée depuis le 7 mai 1994.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTEAUX DE GAILLAC ET DU PAYS CORDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLARIBES , GAILLACPERLE , CHATEAU BEL AIR MOUSTET APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU DE LIRET APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU BELLEVUE APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , GAILLAC PERLE , CHATEAU HAUT CLARIBES APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU LA COMBE , CHATEAU GANTELET APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU TAUZION


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTEAUX DE GAILLAC ET DU PAYS CORDAIS, société civile, Labastide de Lévis, 81150 MARSSAC SUR TARN. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.