CROIX OCCITANE
Présentation de la marque CROIX OCCITANE
Déposée le 7 mai 1984 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTEAUX DE GAILLAC ET DU PAYS CORDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX OCCITANE est expirée depuis le 7 mai 1994.
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTEAUX DE GAILLAC ET DU PAYS CORDAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43