Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COMBE
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTES DE GENSAC Société civile

Numéro de dépôt :
1580890
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2000

Présentation de la marque CHATEAU LA COMBE

Déposée le 19 mars 1990 par la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTES DE GENSAC Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA COMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTES DE GENSAC Société civile domicilié(e) 33890 GENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CHATEAU LA COMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COMBE est expirée depuis le 19 mars 2000.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTES DE GENSAC Société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLARIBES , GAILLACPERLE , CHATEAU BEL AIR MOUSTET APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU DE LIRET APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU BELLEVUE APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , GAILLAC PERLE , CHATEAU HAUT CLARIBES APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU GANTELET APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE , CHATEAU TAUZION , CHATEAU LA COMBE APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES COTES DE GENSAC Société civile - 33890 GENSAC - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA COMBE