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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO
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DOMAINE LES PASCALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PASCALES
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO

Numéro de dépôt :
1634258
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
13/04/1999

Présentation de la marque DOMAINE LES PASCALES

Déposée le 13 avril 1989 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE LES PASCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO, domicilié(e) 13 Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France.

La marque DOMAINE LES PASCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PASCALES est expirée depuis le 13 avril 1999.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES FOURQUES , DOMAINE DES EMBALS , CHATEAU DE MONTESQUIEU , DOMAINE DE LA CROIX BLANCHE


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION CAVE COOPERATIVE LA CARIGNANO - 13 Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Vins exclusivement de Pays et d'Origine Coteaux du Languedoc provenant exclusivement du ténement Les Pascales et vinifié a la Cave Coopérative de GABIAN