Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAFFET
CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT ET MINZAC, Societe Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
1379193
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
21/03/1996

Présentation de la marque CHATEAU RAFFET

Déposée le 21 mars 1986 par CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT ET MINZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CHATEAU RAFFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT ET MINZAC, Societe Cooperative Agricole domicilié(e) Le Grand Maine, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURCAUD Gerard son Président - France.

La marque CHATEAU RAFFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RAFFET est expirée depuis le 21 mars 1996.

CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT ET MINZAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHATAIGNERE BORDEAUX CONTROLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLE , PRIEUR DE LOUPCHAC , CHATEAU LA PIERRE PLANTEE BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR , CHATEAU MONDESIR BERGERAC CONTROLE Appellation Bergerac Controlé -D- Union des Producteurs de Villefranche de Lonchet 24 , CHATEAU LA PIERRE PLANTEE , CHATEAU HAUTE BRANDOTTE , CHATEAU WESTPHALIE BERGERAC CONTROLE APPELLATION BERGERAC CONTROLE , CHATEAU BRANDAU BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR , CHATEAU PRADEL BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR


CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE LONCHAT ET MINZAC, Societe Cooperative Agricole - Le Grand Maine, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT. - France


FOURCAUD Gerard son Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Vins AOC rouge et blanc provenant de l'exploitation exactement denommée "chateau raffet"