Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAFFET
Cave Coopérative de Villefranche-de-Lonchat et Minzac

Numéro de dépôt :
925416
Date de dépôt :
21/05/1975
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque CHATEAU RAFFET

Déposée le 21 mai 1975 par Cave Coopérative de Villefranche-de-Lonchat et Minzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « CHATEAU RAFFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative de Villefranche-de-Lonchat et Minzac domicilié(e) (soc. coopérative agricole), Villefranche-de-Lonchat (Dordogne). - France.

La marque CHATEAU RAFFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU RAFFET est expirée depuis le 21 mai 1985.

Cave Coopérative de Villefranche-de-Lonchat et Minzac a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTE BRANDOTTE , CHATEAU MONTARUT


Cave Coopérative de Villefranche-de-Lonchat et Minzac - (soc. coopérative agricole), Villefranche-de-Lonchat (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Vins A.O.C. rouges et blancs.