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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON
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DOMAINE TRAVERS DE CASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TRAVERS DE CASSAN
CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON

Numéro de dépôt :
1496337
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/09/1997

Présentation de la marque DOMAINE TRAVERS DE CASSAN

Déposée le 23 septembre 1987 par CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE TRAVERS DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON, domicilié(e) VILLEDIEU, 84110 VAISON LA ROMAINE. - France.

La marque DOMAINE TRAVERS DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TRAVERS DE CASSAN est expirée depuis le 23 septembre 1997.

CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU DONJON , DOMAINE DU CUMBAOU , DOMAINE DES GARDETTES


CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON - VILLEDIEU, 84110 VAISON LA ROMAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Vins appellation d'origine