DOMAINE TRAVERS DE CASSAN
Présentation de la marque DOMAINE TRAVERS DE CASSAN
Déposée le 23 septembre 1987 par CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE TRAVERS DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE TRAVERS DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TRAVERS DE CASSAN est expirée depuis le 23 septembre 1997.
CAVE COOPERATIVE DE VILLEDIEU-BUISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15