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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN
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CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE
CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN

Numéro de dépôt :
1348313
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE

Déposée le 19 mars 1986 par la société CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN domicilié(e) 30200 VENEJAN (dossier no 2064635) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 950 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN domicilié(e) (dossier no 2064635) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE est expirée depuis le 19 mars 2006.

CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS GARRIGUE


CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN - 30200 VENEJAN (dossier no 2064635) - France - SIREN 775950827


CAVE COOPERATIVE DE VENEJAN - (dossier no 2064635) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1996 n°2064635 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671475 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

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