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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES
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VIEUX MARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX MARCHE
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES

Numéro de dépôt :
1337501
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/1996
VIEUX MARCHE de CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES

Présentation de la marque VIEUX MARCHE

Déposée le 7 janvier 1986 par CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES, domicilié(e) 24240 SIGOULES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN PERICHON COMMUNICATION - France.

La marque VIEUX MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX MARCHE est expirée depuis le 7 janvier 1996.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : 1.2.3. , LE CERCLE SELECTION , FONCAUSSADE , FONDUROC , HAUT BRANAC , CHASSE MAREE , FONCAUSSADE , CYRANO DE BERGERAC


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES - 24240 SIGOULES. - France


ALAIN PERICHON COMMUNICATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

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