HAUT BRANAC
Présentation de la marque HAUT BRANAC
Déposée le 22 mai 1989 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT BRANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUT BRANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUT BRANAC est expirée depuis le 22 mai 2009.
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141174 - Publication au BOPI 1999-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502369 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20