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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES
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FONCAUSSADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONCAUSSADE
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES, Société civile coopérative

Numéro de dépôt :
3089096
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021

Présentation de la marque FONCAUSSADE

Déposée le 15 mars 2001 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES domicilié(e) BP 2 - 24240 - SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque FONCAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONCAUSSADE est expirée depuis le 15 mars 2021.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : 1.2.3. , LE CERCLE SELECTION , FONCAUSSADE , VIEUX MARCHE , FONDUROC , HAUT BRANAC , CHASSE MAREE , CYRANO DE BERGERAC


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES, Société civile coopérative - BP 2 - 24240 - SIGOULES - France - SIREN 781676697


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466969 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée " bergerac ".