Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1.2.3.
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES

Numéro de dépôt :
93461809
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque 1.2.3.

Déposée le 30 mars 1993 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1.2.3. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque 1.2.3. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1.2.3. est expirée depuis le 30 mars 2003.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : LE CERCLE SELECTION , FONCAUSSADE , VIEUX MARCHE , FONDUROC , HAUT BRANAC , CHASSE MAREE , FONCAUSSADE , CYRANO DE BERGERAC


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES - 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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