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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société civile coopérative
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AUBERGE DU NOYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBERGE DU NOYER
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société civile coopérative

Numéro de dépôt :
93480867
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013

Présentation de la marque AUBERGE DU NOYER

Déposée le 19 août 1993 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société civile coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUBERGE DU NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société civile coopérative domicilié(e) 24240 SIGOULES (dossier no 2242227) - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2242227) - 75009 - France.

La marque AUBERGE DU NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUBERGE DU NOYER est expirée depuis le 19 août 2013.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société civile coopérative a également déposé les autres marques suivantes : FONCAUSSADE


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société civile coopérative - 24240 SIGOULES (dossier no 2242227) - 24240 - France - SIREN 781676697


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2242227) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242227 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Boissons alcooliques, notamment vins