“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ” Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
93487688
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2013
Présentation de la marque SOURIRE D'ALSACE
Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOURIRE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs domicilié(e) 2 route de Colmar,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2250211) - 68150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 962 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2250211) - 67080 - France.
La marque SOURIRE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ” Société Coopérative Agricole - 2 route de Colmar,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2250211) - 68150 - France - SIREN 778962936
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2250211) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250211 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Alsace", y compris les crémants d'Alsace
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