"Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs", "Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé", "Les Vieux Caveaux - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé",, "Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs",, "Caves Martin Zahn - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves Ph. J. Spener - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves du Strengbach - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves de la Streng - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves des Coteaux - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Cave Vinicole de Ribeauvill (Société Coopérative Agricole)
Numéro de dépôt :
1657758
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2011
Présentation de la marque GRAIN NOBLE WINE CLUB
Déposée le 22 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAIN NOBLE WINE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs" domicilié(e) 2 route de Colmar, 68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2195699) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 962 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2195699) - France.
La marque GRAIN NOBLE WINE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657758.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs", "Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé", "Les Vieux Caveaux - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé",, "Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs",, "Caves Martin Zahn - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves Ph. J. Spener - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves du Strengbach - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves de la Streng - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Caves des Coteaux - Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé", "Cave Vinicole de Ribeauvill (Société Coopérative Agricole) - 2 route de Colmar, 68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2195699) - France - SIREN 778962936
CABINET NUSS - (dossier no 2195699) - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2195699 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Produits de l'imprimerie: livres, brochures, prospectus, dépliants;photographies;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, conseils informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents;éducation, institutions d'enseignement, édition de livres revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; hôtellerie, restauration, accompagnement en société, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, prospection, essais de matériaux, location de matériel pour exploitation agricole, imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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