“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ” “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ”, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3240808
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/08/2023
Présentation de la marque Le Petit Zahn
Déposée le 7 août 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Le Petit Zahn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs domicilié(e) 2, route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 962 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Le Petit Zahn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ” “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ”, Société Coopérative Agricole - 2, route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France - SIREN 778962936
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538093 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-28
Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace et plus généralement vins et encore plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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