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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs 
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CLOS DU ZAHNACKER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU ZAHNACKER
“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ” “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93487691
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2023

Présentation de la marque CLOS DU ZAHNACKER

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DU ZAHNACKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs  domicilié(e) 2 route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 962 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CLOS DU ZAHNACKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DU ZAHNACKER est expirée depuis le 11 octobre 2023.

 Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs  a également déposé les autres marques suivantes : " MARTIN ZAHN " , TRABER , GIERSBERGER , Le Petit Zahn , LES COMTES DE RIBEAUVILLE


“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ” “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ”, Société Coopérative Agricole - 2 route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France - SIREN 778962936


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250208 - Publication au BOPI 2003-09-30

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Errata sur les renouvellements - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541771 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Alsace"