Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOIE DOMITIENNE
Numéro de dépôt :
1686244
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/03/1998
Présentation de la marque VOIE DOMITIENNE
Déposée le 28 mars 1988 par CAVE COOPERATIVE DE REDESSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VOIE DOMITIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOIE DOMITIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOIE DOMITIENNE est expirée depuis le 28 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03