Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SABATIERE
CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC / SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
95553850
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque LA SABATIERE

Déposée le 12 janvier 1995 par la société CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC / SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LA SABATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC / SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) SIEGE A: CAVE DE MONBAZILLAC, 24240 MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 678 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC - France.

La marque LA SABATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SABATIERE est expirée depuis le 12 janvier 2005.

CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC / SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MARQUISES


CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC / SOCIETE COOPERATIVE - SIEGE A: CAVE DE MONBAZILLAC, 24240 MONBAZILLAC - France - SIREN 781678214


CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

- Vins AOC Provenant de l'exploitation exactement dénomée "La Sabatière"