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Marques déposées par Cave Coopérative de Lesquerde
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TERRA E
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA E
Cave Coopérative de Lesquerde

Numéro de dépôt :
3431779
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRA E de Cave Coopérative de Lesquerde

Présentation de la marque TERRA E

Déposée le 29 mai 2006 par Cave Coopérative de Lesquerde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA E »

Le déposant est Cave Coopérative de Lesquerde domicilié(e) Rue Capitoul,66220 LESQUERDE - 66220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Georges Rognon Cave Coopérative de Lesquerde domicilié(e) Rue Capitoul,66220 LESQUERDE - 66220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 32


Cave Coopérative de Lesquerde - Rue Capitoul,66220 LESQUERDE - 66220 - France


Mr Georges Rognon Cave Coopérative de Lesquerde - Rue Capitoul,66220 LESQUERDE - 66220 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453734 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, à la photographie et à l'agriculture.Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, articles de papeterie, caractère d'imprimerie, clichés, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.Boissons alcooliques (sauf bières), cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alccoliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.