Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DE LAURENS
/
DOMAINE DES JASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES JASSES
CAVE COOPERATIVE DE LAURENS

Numéro de dépôt :
96632810
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES JASSES

Déposée le 3 juillet 1996 par CAVE COOPERATIVE DE LAURENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES JASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE LAURENS, domicilié(e) 34480 LAURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PORTAL Francis - France.

La marque DOMAINE DES JASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES JASSES est expirée depuis le 3 juillet 2006.

CAVE COOPERATIVE DE LAURENS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAUVEPLAINE , DOMAINE DES SALLIS


CAVE COOPERATIVE DE LAURENS - 34480 LAURENS - France


MONSIEUR PORTAL Francis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vin d'appellation Faugères contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Jasse. Vin rouge et rosé d'appellation d'origine contrôlée et de pays