Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAYON D'OR
CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE

Numéro de dépôt :
1270603
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
01/03/2003
RAYON D\'OR de CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE

Présentation de la marque RAYON D'OR

Déposée le 1 mars 1983 par la société CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « RAYON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE domicilié(e) Fontbedeau, 17200 ST SULPICE DE ROYAN (dossier no 2016132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 378 187 .

La marque RAYON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYON D'OR est expirée depuis le 1 mars 2003.

CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE a également déposé les autres marques suivantes : COCKPECHE , L'ESTIVAL , LE SUROIT , LIQUEUR COSMOS , L'ECUSSON


CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE - Fontbedeau, 17200 ST SULPICE DE ROYAN (dossier no 2016132) - France - SIREN 781378187


Renouvellement sans limitation le 26 février 1993 n°2016132 - Publication au BOPI 1993-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Spiritueux