Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUROIT
CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE

Numéro de dépôt :
92430410
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque LE SUROIT

Déposée le 4 août 1992 par CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « LE SUROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE, domicilié(e) FONTBEDEAU B P 5, 17200 SAINT SULPICE DE ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE - France.

La marque LE SUROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUROIT est expirée depuis le 4 août 2002.

CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE a également déposé les autres marques suivantes : RAYON D'OR , COCKPECHE , L'ESTIVAL , LIQUEUR COSMOS , L'ECUSSON


CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE - FONTBEDEAU B P 5, 17200 SAINT SULPICE DE ROYAN - France


CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Vins