Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BECASSE
CAVE COOPERATIVE DE LA REGION DE SIGOULES, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1360597
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1996
LA BECASSE de CAVE COOPERATIVE DE LA REGION DE SIGOULES

Présentation de la marque LA BECASSE

Déposée le 26 juin 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE LA REGION DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BECASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE LA REGION DE SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LA BECASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BECASSE est expirée depuis le 26 juin 1996.


CAVE COOPERATIVE DE LA REGION DE SIGOULES, société coopérative agricole - 24240 SIGOULES. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Vins, spiritueux et liqueurs.