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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE GENSAC
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CHATEAU PINOT Appellation Bordeaux Controlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PINOT Appellation Bordeaux Controlée
CAVE COOPERATIVE DE GENSAC

Numéro de dépôt :
1385341
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque CHATEAU PINOT Appellation Bordeaux Controlée

Déposée le 16 décembre 1982 par la société CAVE COOPERATIVE DE GENSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PINOT Appellation Bordeaux Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE GENSAC domicilié(e) 33890 GENSAC (dossier no 2010591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 900 782 .

La marque CHATEAU PINOT Appellation Bordeaux Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PINOT Appellation Bordeaux Controlée est expirée depuis le 16 décembre 2002.


CAVE COOPERATIVE DE GENSAC - 33890 GENSAC (dossier no 2010591) - France - SIREN 781900782


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1992 n°2010591 - Publication au BOPI 1992-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PINOT.