Marque expirée - Marque en non vigueur
LES VIGNERONS DE SAINT-MARTIN
Numéro de dépôt :
1676774
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/05/2018
Présentation de la marque LES VIGNERONS DE SAINT-MARTIN
Déposée le 25 mai 1988 par la société CAVE COOPERATIVE DE GENISSAC CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES VIGNERONS DE SAINT-MARTIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VIGNERONS DE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 25 mai 2018.
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388855 - Publication au BOPI 2008-10-31
Renouvellement sans limitation n°2116525 - Publication au BOPI 1998-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52