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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON
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CHATEAU JOUANINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JOUANINEL
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON

Numéro de dépôt :
93458770
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU JOUANINEL

Déposée le 3 mars 1993 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHATEAU JOUANINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON domicilié(e) Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France.

La marque CHATEAU JOUANINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JOUANINEL est expirée depuis le 3 mars 2003.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIA , ACADEMIA , SEIGNEURIE D'AGRE , ALLEGORIA , CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR , CHATEAU RAMONDADE , CHATEAU CARBONEL , CHATEAU MARCELOT


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON - Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France - SIREN 776802308


CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Frontonnais-Fronton" Rouge et Rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée