Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIOLETTE DE NEGRET
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification

Numéro de dépôt :
95576118
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque VIOLETTE DE NEGRET

Déposée le 14 juin 1995 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIOLETTE DE NEGRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification domicilié(e) Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France.

La marque VIOLETTE DE NEGRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOLETTE DE NEGRET est expirée depuis le 14 juin 2005.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste , ARMOIRIES


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France - SIREN 776802308


CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Frontonnais-Fronton" Rouge et Rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée