MAISTRE DES CAPITOULS

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification

Présentation de la marque MAISTRE DES CAPITOULS

Déposée le 20 janvier 1998 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISTRE DES CAPITOULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification domicilié(e) Agrément Ministériel no31.01.1946, Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE Monsieur BONTEMPI Claude - France.

La marque MAISTRE DES CAPITOULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISTRE DES CAPITOULS est expirée depuis le 20 janvier 2008.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste