LE ROUGE ET LE NOIR

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no31.01.1946

Présentation de la marque LE ROUGE ET LE NOIR

Déposée le 9 décembre 2004 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no31.01.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUGE ET LE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no31.01.1946 domicilié(e) Route de Montauban,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) Route de Montauban,31620 FRONTON - 31620 - France.

La marque LE ROUGE ET LE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGE ET LE NOIR est expirée depuis le 9 décembre 2014.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no31.01.1946 a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , Egoïste , ARMOIRIES