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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946
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LE CAPITOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAPITOLE
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946

Numéro de dépôt :
3385327
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015
LE CAPITOLE de CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946

Présentation de la marque LE CAPITOLE

Déposée le 5 octobre 2005 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAPITOLE »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPITOLE est expirée depuis le 5 octobre 2015.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste , ARMOIRIES


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France - SIREN 776802308


CAVE COOPERATIVE - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Vin de Pays du Comté Tolosan Rouge, Rosé et Blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée.