EXCELLENCE DU COMTE DE NEGRET

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel no 31.1.1946

Présentation de la marque EXCELLENCE DU COMTE DE NEGRET

Déposée le 22 décembre 1993 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel no 31.1.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EXCELLENCE DU COMTE DE NEGRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel no 31.1.1946 domicilié(e) Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France.

La marque EXCELLENCE DU COMTE DE NEGRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DU COMTE DE NEGRET est expirée depuis le 22 décembre 2003.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel no 31.1.1946 a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste