Domaine de la Foncelière

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946

Présentation de la marque Domaine de la Foncelière

Déposée le 2 juin 1999 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Foncelière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946 domicilié(e) Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France.

La marque Domaine de la Foncelière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Foncelière est expirée depuis le 2 juin 2009.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946 a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste