DEMEURE DU COMTE

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification

Présentation de la marque DEMEURE DU COMTE

Déposée le 20 janvier 1998 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURE DU COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification domicilié(e) Agrément Ministériel no31.01.1946, Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE Monsieur BONTEMPI Claude - France.

La marque DEMEURE DU COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURE DU COMTE est expirée depuis le 20 janvier 2008.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste , ARMOIRIES