COMTALE
Présentation de la marque COMTALE
Déposée le 20 janvier 1998 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTALE est expirée depuis le 20 janvier 2008.
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09