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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946
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Château Caudeval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Caudeval
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946

Numéro de dépôt :
3315484
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
Château Caudeval de CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946

Présentation de la marque Château Caudeval

Déposée le 27 septembre 2004 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Caudeval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France.

La marque Château Caudeval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Caudeval est expirée depuis le 27 septembre 2014.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 a également déposé les autres marques suivantes : BLASON DU COMTE , L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification – Agrément Ministériel no 31.01.1946 - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France - SIREN 776802308


CAVE COOPERATIVE - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646841 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée “ Côtes du Frontonnais-Fronton ” Rouge et Rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée.