Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KROSSFELDER
Numéro de dépôt :
1012404
Date de dépôt :
02/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de COLMAR
Présentation de la marque KROSSFELDER
Déposée le 2 mars 1977 par CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de COLMAR), la marque française « KROSSFELDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KROSSFELDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque KROSSFELDER est expirée depuis le 2 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020