Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTELOUP
CAVE COOPERATIVE DE CREON, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1710300
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2009
CHATEAU FONTELOUP de CAVE COOPERATIVE DE CREON

Présentation de la marque CHATEAU FONTELOUP

Déposée le 31 octobre 1989 par la société CAVE COOPERATIVE DE CREON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONTELOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE CREON domicilié(e) 33670 CREON (dossier no 2143988) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 889 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DESAGES Avocat à la Cour - Ancien Conseil Juridique domicilié(e) (dossier no 2143988) - France.

La marque CHATEAU FONTELOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FONTELOUP est expirée depuis le 31 octobre 2009.

CAVE COOPERATIVE DE CREON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARBEY NARDIQUE , CHATEAU GIRAUD DE COSTEBELLE , CHAMPS DE MARIOTTE , CHATEAU DU MAILLET , CHATEAU FAUQUEY , CHATEAU DE PEROUNEY , CHATEAU DE LA GRAVE , CHATEAU DE CHATEAUNEUF , CHATEAU DE CHATEAUNEUF , CHATEAU PROMIS


CAVE COOPERATIVE DE CREON, Coopérative Agricole - 33670 CREON (dossier no 2143988) - France - SIREN 781889993


Catherine DESAGES Avocat à la Cour - Ancien Conseil Juridique - (dossier no 2143988) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2143988 - Publication au BOPI 1999-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 21 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276075 - Publication au BOPI 1999-04-21

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FONTELOUP